Contrats d'apprentissage
Le dossier qui lie l'apprenti, l'entreprise et l'école : sa constitution, ses documents, sa signature et sa transmission à l'OPCO.
Un apprenti n'est pas un étudiant comme les autres : sa formation est financée par un opérateur de compétences, sur la base d'un contrat tripartite. Neil porte ce dossier de bout en bout — de la saisie jusqu'à la transmission — et en suit l'avancement par une suite de statuts.
Le contrat avance par étapes, et chacune porte son statut. On saisit le dossier, Neil génère les documents, on les envoie en signature, puis on transmet à l'OPCO.
Les documents reprennent la signature et le cachet de la société configurés sur sa fiche. Une fois signés, ils se téléchargent depuis le contrat, avec leurs preuves de signature.
Ce que Neil ne fait pasC'est le point le plus important à connaître. Après la transmission, Neil ne reçoit rien en retour de l'OPCO. Les statuts qui suivent — en instruction, validé, refusé, engagé, soldé, rupture, annulé — existent bien dans Neil, mais ils sont posés à la main par l'école, au fur et à mesure de ce qu'elle apprend de l'opérateur.
De même, le volet financier — calcul du niveau de prise en charge, versements de l'OPCO, rapprochement avec la facturation — se suit en dehors de Neil. Neil applique les barèmes réglementaires, il ne les fixe pas et ne pilote pas les versements.
Une donnée manquante bloque l'étape suivante
Un numéro OPCO absent, une signature non aboutie, un champ vide : Neil le signale par un statut d'erreur — Document en erreur, Erreur OPCO — et dans la colonne Erreurs de la liste des contrats.
Une signature peut être refusée ou expirer
Le contrat l'indique par les statuts Signature refusée et Signature expirée. Il faut corriger puis relancer l'envoi : rien ne repart tout seul.
Les statuts d'après la transmission ne se mettent pas à jour seuls
Personne ne sera prévenu qu'un dossier a été validé ou refusé par l'OPCO. C'est à l'école d'aller le vérifier et de reporter le statut dans Neil.
