Contrats d'apprentissage

Saisir le contrat, générer les documents, les faire signer, transmettre à l'OPCO et suivre l'ensemble.

Comprendre Comment faire
Droits nécessaires
  • Gérer les contrats d'apprentissage — pour créer et faire avancer un contrat
  • Supprimer les contrats d'apprentissage — droit distinct, pour retirer un contrat

Le contrat se pilote en quatre temps, depuis la fiche de l'apprenti. La page Contrats regroupe ensuite tous les dossiers pour en suivre l'avancement.

Comment faire dans Neil

Saisir le contrat

Fiche de l'apprenti›Contrat d'apprentissage
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    Depuis la fiche de l'apprenti, créez son contrat. Il reste au statut En rédaction tant qu'il est incomplet.
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    Renseignez les informations de l'étudiant et son parcours scolaire — sa situation juste avant le contrat.
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    Ajoutez l'employeur, en le cherchant par son SIRET ou par son nom, puis un ou deux maîtres d'apprentissage.Le maître d'apprentissage est la personne qui encadre l'apprenti dans l'entreprise. Deux au maximum.
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    Saisissez la rémunération et les avantages, le code IDCC de la convention collective, et distinguez le centre de formation du lieu d'exécution si le travail se fait ailleurs.
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    Complétez les numéros OPCO, interne et externe.⚠ Sans eux, la transmission sera refusée plus tard. Autant les saisir maintenant.

Générer le CERFA et la convention

Contrat›Générer les documents
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    Une fois le dossier complet, lancez la génération des documents. Neil produit le CERFA et la convention de formation en PDF, remplis à partir du contrat et de la formule.
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    Les documents reprennent la signature et le cachet de la société configurés sur sa fiche. Le contrat passe au statut Génération des documents.Si la signature ou le cachet manquent sur la société, les documents partiront sans : vérifiez-les une fois pour toutes.

Envoyer en signature

Contrat›Envoyer en signature
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    Envoyez le CERFA et la convention en signature électronique. Le contrat passe à En attente de signature.
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    Chaque partie signe de son côté : l'employeur, l'école, et l'apprenti pour le CERFA. Neil récupère les documents signés et leurs preuves, téléchargeables depuis le contrat.
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    Si une signature est refusée ou expire, le contrat l'indique.⚠ Rien ne repart tout seul : corrigez puis relancez l'envoi.

Transmettre à l'OPCO

Contrat›Transmettre à l'OPCO
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    Documents signés et numéros OPCO renseignés, transmettez le dossier. Le contrat passe par Envoi à l'OPCO puis Transmis à l'OPCO.
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    À partir de là, suivez l'instruction du dossier directement auprès de l'OPCO, et reportez le statut dans Neil au fur et à mesure : en instruction, validé, refusé, engagé, soldé.⚠ Neil ne reçoit pas les décisions de l'OPCO. Ces statuts ne se mettent pas à jour tout seuls, et personne ne sera prévenu.
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    Le volet financier — prise en charge, versements, rapprochement avec la facturation — se suit en dehors de Neil.

Suivre tous les contrats

Scolarité›Contrats
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    La page Contrats liste tous les dossiers d'alternance. Chaque ligne affiche l'employeur, la période, l'étudiant, la formule, le statut et d'éventuelles erreurs.
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    Filtrez par employeur, étudiant, maître d'apprentissage, période, année scolaire, école ou campus, formule, ou statut.Le filtre par période de statut répond à la question « qu'est-ce qui traîne depuis trop longtemps à cette étape ? ».
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    La colonne Erreurs signale les dossiers bloqués — échec de signature, échec de transmission. Ouvrez le contrat, corrigez, relancez.
Neil

Logiciel de pilotage intelligent dédié à l'enseignement supérieur.